La croissance des achats en ligne enregistrée ces dernières années a ouvert de nouvelles frontières et permis au e-commerce et aux petites entreprises d'atteindre de nouveaux clients et d'accéder plus facilement aux marchés internationaux.
MBE France

Cependant, la possibilité de vendre vos produits à l'étranger ou d'importer des biens et des matières premières utiles à votre entreprise nécessite non seulement des stratégies de marketing et de vente efficaces, mais aussi une compréhension approfondie des processus logistiques : parmi ceux-ci, les aspects liés aux documents douaniers nécessaires à l'import/export sont fondamentaux. Réaliser une vente et découvrir ensuite que l'envoi est bloqué à la frontière en raison d'une documentation insuffisante risque de susciter le mécontentement du client et d'entraîner des coûts supplémentaires pour le vendeur. Il est donc nécessaire de connaître la législation et la réglementation en vigueur en matière de taxes et de droits de douane : mais quels sont les documents douaniers nécessaires pour exporter à l'étranger ou importer des produits en provenance de pays étrangers ? La réponse à cette question ne peut être univoque : le trafic transfrontalier de marchandises change en fonction des zones et des relations entre pays et pays, ce qui oblige les entreprises à fournir un effort logistique et organisationnel considérable pour éviter de se heurter à des problèmes et des irrégularités.

Selon une étude réalisée par Statista, en 2024, les ventes au détail du e-commerce dépasseront les 6 300 milliards de dollars dans le monde et ce chiffre devrait continuer à augmenter dans les années à venir, tandis qu'un rapport réalisé par Transport Intelligence indique qu'en 2023, un total de plus de 189 milliards de colis ont été envoyés dans le monde. À la base de cette tendance, il y a non seulement la commodité offerte par l'achat de produits en ligne, mais aussi la possibilité pour les consommateurs de se tourner vers un marché plus large et de trouver les offres les plus favorables. Plus de 5 milliards d'utilisateurs dans le monde utilisent Internet et profitent de la possibilité d'acheter en ligne, quel que soit le lieu d'origine du magasin. Cela représente une grande opportunité pour les entreprises, mais les oblige en même temps à évaluer et à planifier les achats et les expéditions à l'étranger avec beaucoup d'attention. Voyons comment. 

Les documents sont nécessaires pour exporter et importer

Quiconque souhaite vendre en ligne à l'étranger doit naviguer dans le monde complexe des exportations, ce qui implique la capacité à gérer les documents douaniers, essentiels pour s'assurer que les marchandises traversent les frontières sans encombre, dans le respect des réglementations internationales et locales et des besoins des clients. En fait, ils certifient non seulement l'origine, la valeur et les spécifications des produits exportés, mais sont également essentiels pour calculer les droits de douane, se conformer aux réglementations commerciales internationales et éviter les retards logistiques. Comprendre quels documents sont nécessaires pour exporter devient essentiel pour éviter les complications, optimiser les délais de livraison et maximiser la satisfaction des clients. La préparation correcte de ces documents est une étape essentielle pour garantir l'efficacité et la précision dans le contexte du marché mondial, permettant aux entreprises d'exploiter pleinement les opportunités offertes par le commerce international.

En 2023, plus de 189 milliards de colis ont été expédiés dans le monde.

Chaque pays en dehors de l'UE peut avoir des exigences et une documentation spécifiques.

Pays de l'Union européenne

Au sein de l'Union européenne, l'exportation de marchandises est généralement une opération moins lourde en termes de bureaucratie, grâce à la création d'un marché unique qui permet la libre circulation des produits entre les 27 États membres, sans qu'il soit nécessaire de procéder à des contrôles ou de payer des droits de douane. Toutefois, cela ne signifie pas que les entreprises peuvent procéder sans aucune documentation. Les contrôles sur les licences et les restrictions, les réglementations relatives aux marchandises dangereuses ainsi que toutes les réglementations en matière de sécurité, de santé et d'environnement restent actifs. En outre, les autorités douanières peuvent effectuer des contrôles pour prévenir le commerce illégal afin de protéger les consommateurs. La compilation et la présentation correctes des documents sont essentielles pour garantir le bon déroulement du processus d'import/export. S'appuyer sur des acteurs spécialisés, des professionnels qui connaissent les réglementations de référence des pays vers lesquels vous exportez et les listes de marchandises soumises à des contrôles particuliers, peut s'avérer une excellente stratégie pour éviter les déboires et les sanctions.

Pays non membres de l'Union européenne

En dehors des frontières de l'Union européenne, la complexité s'accroît. Chaque pays en dehors de l'UE peut avoir des exigences spécifiques, d'où la nécessité pour les vendeurs de connaître et de préparer soigneusement les documents nécessaires à l'exportation. Les vendeurs opérant à partir de l'UE doivent s'adresser à l'administration douanière compétente afin d'obtenir l'EORI, le numéro d'enregistrement et d'identification des opérateurs économiques, valable dans toute l'Europe et nécessaire pour toutes les déclarations en douane.

Il est également important de souligner que dans ce contexte, les marchandises doivent être dédouanées à la fois à la sortie et à l'entrée.

Dans le premier cas, il est nécessaire d'être en possession de plusieurs documents, qui peuvent être présentés par le vendeur ou par la société de transport maritime qui se charge du service pour le compte de l'entreprise :

  • Facture, documents de transport et liste de colisage ;
  • Documents de TVA et d'exportation ;
  • Licences ou certificats spécifiques.

Lorsque les marchandises arrivent dans le pays de destination, les exigences établies par la loi dans ce pays sont appliquées. Les autorités compétentes peuvent demander certains documents nécessaires à l'importation, tels que :

  • Facture commerciale pro forma, avec des éléments descriptifs relatifs à la forme et au contenu essentiels ;
  • Liste de chargement ;
  • Licences d'importation pour certaines marchandises ;
  • Certificats attestant de la conformité des produits aux réglementations en matière de santé et de sécurité, d'étiquetage et d'emballage.

IIl est également crucial de savoir s'il existe des restrictions commerciales concernant vos produits. Dans certains pays, comme la Chine par exemple, il existe des listes spéciales qui indiquent les produits autorisés à la vente : les faire voyager avec la certification en règle est essentiel pour assurer la satisfaction des clients et apporter des bénéfices à votre entreprise. Il est donc judicieux de s'appuyer sur les conseils d'experts en gestion des procédures douanières, des professionnels capables d'assister les entreprises non seulement dans l'expédition et l'importation, mais aussi dans les phases plus complexes, telles que celles relatives aux retours internationaux.

Documents douaniers pour l'exportation vers les États-Unis

Le marché américain représente une référence et une grande opportunité. L'exportation vers les États-Unis présente toutefois des défis uniques en raison de la complexité des réglementations. Les entreprises doivent veiller à tout mettre en œuvre pour éviter des retards qui pourraient avoir un impact négatif sur la satisfaction des clients. Voici les documents douaniers nécessaires pour vendre aux États-Unis.

  • Feuille de route : elle est représentée par l'étiquette apposée sur le colis par le transporteur et contient les données de l'expéditeur, du destinataire et le code qui identifie l'envoi
  • Modules CN22 et/ou CN23 : précisent le contenu de l'envoi et sa valeur.
  • Facture pro forma : elle doit être rédigée en anglais et mentionner avec précision les données relatives à l'expéditeur et au destinataire ; une description précise des marchandises ; les codes douaniers de référence pour les types de marchandises ; la quantité, le poids net et brut par article, la valeur par pièce et le total, en précisant la devise ; le pays d'origine et le motif de l'exportation (vente au détail, fourniture d'échantillons non destinés à la vente, etc.)
  • Déclaration d'exportation gratuite : certifie le respect par le vendeur des réglementations en vigueur dans le pays de destination.

Aux États-Unis, il convient également d'accorder une attention particulière aux informations électroniques sur les exportations (EEI), qui doivent être soumises par l'intermédiaire du système automatisé d'exportation (AES) pour les envois dépassant une certaine valeur. Ce document est essentiel pour garantir que les informations relatives à l'exportation sont correctement enregistrées et traitées par les autorités douanières. Il existe ensuite une série d'éléments à prendre en considération en fonction du type de marchandises que vous souhaitez expédier, comme dans le cas de ceux qui veulent vendre du vin en ligne, un produit soumis à des contrôles et à des droits de douane qui nécessite une attention et un soin particuliers. Dans ces cas, une stratégie utile consiste à se tourner vers des acteurs qui proposent des solutions multi-courriers, afin de pouvoir accéder à la meilleure formule, capable de garantir le bon équilibre entre les coûts, les délais et la sécurité.

MBE eShip est la suite de solutions développée par Mail Boxes Etc. idéale pour ceux qui veulent exporter à l'étranger. Grâce à un réseau d'experts capables d'effectuer les phases du processus, y compris la documentation nécessaire au transport, de manière simple, sûre et personnalisée en fonction de vos besoins, MBE vous soutient dans la gestion logistique de votre e-commerce, en vous permettant d'automatiser le traitement des commandes arrivant des places de marché de votre entreprise et de coordonner facilement les expéditions et les retours internationaux.

Abonnez-vous à la newsletter et recevez nos derniers articles

Les champs marqué d'une astérisque sont obligatoires

FAQ
Les documents essentiels varient selon les pays et les régions. Ils comprennent les factures, les documents d'expédition, les bordereaux d'emballage et les certificats ou licences spécifiques attestant de l'origine, de la valeur et des spécifications des produits.
Oui, grâce au marché unique européen, il est généralement moins difficile d'exporter et d'importer des marchandises au sein de l'UE, mais des contrôles d'autorisation, des restrictions et des réglementations sur les marchandises dangereuses sont nécessaires.
Se tourner vers des solutions multi-courriers et s'appuyer sur des acteurs spécialisés permet de confier la gestion de la documentation nécessaire à l'exportation et à l'importation et d'atteindre un équilibre optimal entre les coûts, les délais et la sécurité des expéditions internationales.
Articles Liés
Derniers articles de catégorie Expédition


Les Centres Mail Boxes Etc. (MBE) sont exploités par des franchisés indépendants sous forme d’un contrat de franchise de la marque MBE. A travers son réseau de franchise Mail Boxes Etc. propose des services de soutien pour les entreprises et les particuliers. Les principaux services proposés sont l’expédition et la logistique, pour lesquels MBE a mis en place des accords-cadres avec les principaux acteurs nationaux et internationaux, ainsi que des services d’impression et de graphisme qui sont réalisés soit en interne soit en externe avec des imprimeurs. Dans le cadre de leur activité, chaque franchisé MBE est contractuellement tenu d’effectuer la promotion des services auprès des clients professionnels et particuliers à l’intérieur et à l’extérieur du Centre MBE (Prospection). Mail Boxes Etc. et MBE sont des marques enregistrées et utilisées avec l’autorisation du groupe MBE Worldwide S.A. (tous droits réservés). Les services proposés peuvent varier en fonction des Centres MBE. Sans accord par écrit de la SARL MBE France il est interdit de copier, distribuer, modifier, republier, reproduire, télécharger ou transmettre à un tiers l’ensemble des éléments édités sur ce site, incluant notamment toutes les informations et données. Nous n’assumons aucune responsabilité quant à l’utilisation de matériel non autorisé, les données et / ou des données contenues dans ce site Web.
MBE France - 37 bis, rue du Général Leclerc - 92130 Issy les Moulineaux - France - SARL au capital de 758 000 €, RCS Paris 539 736 397